Titre propre
La loi de conciliation : guide du conciliateur, explication détaillée avec formules usuelles de la loi 62 Victoria, chap. 54, entrée en vigueur le 10 mai 1899
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
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Notes du titre
Niveau de description
Livre
Cote
CA Société historique du Saguenay BIB-347.71409 S262L 1899
Mention d'édition
C. Théorêt; Montréal
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1899 (Création/Production)
- Producteur
- Sauvalle, Marc
Description matérielle
Nombre d'exemplaire : 1
Nombre de pages : 106
Dimension : 15 cm
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Ancienne cote: S0369
Portée et contenu
N/A
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Consultation sur place
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note sur la signature
Ex-libris : J. [?] Lindsay, registrateur, Roberval