Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Rapport de la Commission chargée de refondre, de reviser et de modifier le Code municipal de la province de Québec
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Livre
Dépôt
Cote
CA Société historique du Saguenay BIB-347.14 029 02632 Q31 1912
Zone de l'édition
Mention d'édition
Louis-V. Filteau, imprimeur de sa très excellente majesté le roi; Québec
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1912 (Création/Production)
- Producteur
- Commission chargée de refondre. De reviser et de modifier le Code municipal de la province de Québec
Zone de description matérielle
Description matérielle
Nombre d'exemplaire : 1
Nombre de pages : 235
Dimension : 16 x 24,5 cm
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Commission chargée de refondre. De reviser et de modifier le Code municipal de la province de Québec
(S/D)
Notice biographique
Historique de la conservation
Ancienne cote: R0359
Portée et contenu
N/A
Zone des notes
État de conservation
Forte usure générale, exemplaire jauni par le temps, broches rouillées, couverture partiellement décollée, couverture déchirée, exemplaire protégé dans un sac, manipuler avec précaution
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Consultation sur place